PLU
Révision du Plan Local d'Urbanisme: un enjeu pour développer Virazeil
La commune de Virazeil a ouvert une procédure de révision de son PLU par Délibération du 14 octobre 2015 (voir la délibération ci dessous : Lancement de la Révision du PLU ( 14 octobre 2015). Ce PLU est construit de manière groupé avec 4 autres communes qui sont : Beaupuy, Sainte Bazeille, Mauvezin et Saint-Pardoux-du- Breuil.
Modification simplifiée N°3
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Modification simplifiée N°2
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Modification simplifiée N°1
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Rapport d'enquête publique
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Enquête publique
Arrêté de mise à l'enquête publique à consulter ici
Lancement de la révision du PLU (14 octobre 2015)
Délibération du Conseil Municipal à consulter ici
1 Rapport de présentation
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2 Projet d'Aménagement de Développement Durable (PADD)
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3 Orientations d'Aménagement et de Programmation (OAP)
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4 Règlement Graphique au 7 500ème
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5 Règlement écrit
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Bilan de Concertation
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Arrêt du projet
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Délibération d'approbation du PLU du mercredi 13 février 2019
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Délibération du droit de Préemption Urbain (P.P.U) du mercredi 13 février 2019
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Délibération : Validation du périmètre délimité des abords pour le Château de LADAPT du mercredi 13 février 2019
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Délibération : Permis de démolir / Institution de la déclaration préalable pour réalisation d'une clôture du mercredi 13 février 2019
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Annexes :
6.1 Plan du réseau de distribution d'eau potable et de la défense incendie
6.2 Plan du réseau de distribution d'électricité et gaz
6.3 Plan du réseau d'assainissement collectif
6.4.a Plan des Servitudes d'Utilité Publique
6.4.b Liste des Servitudes d'Utilité Publique
6.4.c Note de présentation du PPRN Retrait et Gonflement des argiles
6.4.d Règlement du PPRN Retrait et Gonflement des argiles
6.5.b Plan de l'aléa feu de forêt
Etude L.111-6 A L.111-8 du Code de L’Urbanisme, Secteur Prairie de Londres Juin 2018
Autres documents
- Convention constitutive du groupement PLU
- Affermissement de la tranche conditionnelle tranche A Evaluation environnementale
- Tranche conditionnelle C Périmètre de protection modifié monument historique
- Tranche conditionnelle B Amendement DUPONT
- Deliberation PDA CHATEAU VIRAZEIL
- Schéma de Cohérence Territorial (SCoT)
- Règlement Départemental de Défense extérieure contre l'incendie en L & G